Hésione Design est un site de appartenant à Mme Marine BUFFARD
Siège Social : Pont Er Pache - 56440 Languidic - Tél. 06 62 32 54 29
N° SIRET 52178746500033  - TVA non applicable par le régime de l'autoentrepreneur.

Article 1 : Prix

Les prix des créations sont indiqués en euros toutes taxes comprises (pas de TVA applicable avec le statut d'autoentreprise), hors options et hors frais d'expédition qui sont à la charge du client. 
Hésione Design se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les créations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.

Article 2 : Conditions applicables aux Contenus commandés

ARTICLE 2.1 : COMMANDE ET VALIDATION

Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. 
Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.
Hésione Design s'efforce de maintenir l'accès à son site internet 24 heures sur 24, toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites techniques liées aux technologies de l'internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.
Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu'après l'acceptation d'Hésione Design et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d'un email.

En passant commande sur le site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et que vous autorisez l'atelier à imprimer les contenus pour votre commande. Vous autorisez l'atelier à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé par vous, à fin d'honorer votre commande. Vous garantissez disposer des droits suffisants pour autoriser l'atelier à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé,à fin d'honorer votre commande.

ARTICLE 2.2 : CONDITIONS RELATIVES AUX CONTENUS COMMANDÉS

Toute validation de votre part du bon à tirer (BAT) ne pourra engager la responsabilité de l'atelier en cas d'erreur.

Vous êtes personnellement responsable de l'utilisation que vous faites du contenu, notamment lorsque celui-ci a été personnalisé avec des images, graphismes, textes ou autres.
 

Article 3 : Traitement de la commande

Le délai moyen de fabrication est de 20 jours. Ce délai est applicable après la validation du bon à tirer par vos soins.

Article 4 : Livraison

- France Métropolitaine Transporteur La Poste | Délai : 2 à 3 jours ouvrés – Tarif à partir de 5 €
Attention en cas d'absence ou de difficultés à livrer, le transporteur se réserve le droit de déposer votre colis en bureau de poste.


- Suisse : Colissimo | Délai : 3 à 4 jours ouvrés – Tarif à partir de 12 €
- Outre-mer à partir de 17 €.
Les délais de transport sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie, ce sont les délais moyens constatés auprès de nos transporteurs.
Hésione Design enverra aux clients toutes les informations nécessaires au suivi de son colis.
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.

Article 5 : Paiement

2 moyens de paiement sont à la disposition de l'acheteur :
- Chèque bancaire à l'ordre d'Hésione Design - Pont Er Pache - 56440 Languidic.
- Virement
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine
L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.
Le traitement de la commande du client ne sera exécuté que lorsque les organismes bancaires auront validé le paiement.

Article 6 : Rétractation - Satisfait ou remboursé

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'acheteur devrait disposer d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation or, suite aux dispositions de l'article L 121-20-2 du Code de la Consommation, les produits «personnalisés» ne sont pas remboursés sauf en cas de réclamation (se référer à l’article 7 des CGV).

Article 7 : Réclamations

Si malgré l’attention portée à la commande, elle ne donne pas satisfaction au client suite à un problème exclusivement imputable à Hésione Design (limitativement : photos ou textes non conformes au BAT validé par le client), le client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à partir de la date de livraison de la commande, pour faire valoir sa réclamation. Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le client. Une réclamation jugée justifiée par Hésione Design donnera lieu soit à la réédition gratuite de la commande défectueuse soit à son remboursement sous un délai de 15 jours. Hésione Design se réserve le droit de demander le retour de la marchandise aux frais du client.

Article 8 : Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, les photographies, les graphismes et les textes, présents sur le présent site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur www.hesionedesign.com est strictement interdite.

Article 9 : Informations nominatives

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1976, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Il vous suffit d’écrire à Hésione Design, Pont Er Pache , 56440 Languidic.

Pont er Pache

56440 - LANGUIDIC

Tel: 06.62.32.54.29

@: hesioned@gmail.com

Boutiques Etsy: hesionedesign

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Créatrice de Faire-parts de Mariage, Naissance et Baptême depuis 2010